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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SVELTIC
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Claude Léger
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Claude Léger
SVELTIC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97707859
Date de dépôt :
03/12/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/12/2027

Présentation de la marque Claude Léger

Déposée le 3 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SVELTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Claude Léger » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-03 du 16 janvier 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SVELTIC domicilié(e) Zone Artisanale Bout de Lande - 35890 - LAILLÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 760 900 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque Claude Léger a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97707859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Claude Léger arrivera à expiration en date du 26 décembre 2027.

SVELTIC a également déposé les autres marques suivantes : Claude léger SALADE EXPRESS , TABLE GOURMANDE CLAUDE LEGER , TRADI GOURMANDE CLAUDE LEGER , CLAUDE LEGER LES DESSERTS LEGERS , CLAUDE LEGER CUISINE DELICE , CLAUDE LEGER , Claude Léger. Vous propose ses recettes gourmandes Légères , SVELTIC , "CUISINADE" , " Claude Léger, cuisine équilibre "


SVELTIC, Société par actions simplifiée - Zone Artisanale Bout de Lande - 35890 - LAILLÉ - France - SIREN 331760900


CABINET NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2007 n°2356516 - Publication au BOPI 2007-11-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Inscription le 13 octobre 2011 - Changement de nature juridique n°559893 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-13

Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2017 n°2667668 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2017-12-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.